Pour Roquevaire, Tout Roquevaire, Rien que Roquevaire


ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 DECEMBRE 2011


1ère   délibération :     Révision n° 5 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération « Maison des seniors, de la solidarité et espace jeunes »

2ème délibération :      Révision n° 6 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération «restaurant scolaire et salle polyvalente à Pont de l’Etoile » 

3ème délibération :      PAE Saint Roch – Avenant n°2  au contrat COREAM d’assistance à maîtrise d’ouvrage


4ème délibération :      PAE Saint Roch – Avenant n°3  au contrat SOGREAH Consultants pour l’étude et la réalisation des infrastructures


5ème délibération :      Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux


6ème délibération :     Signature d’une concession d’occupation de terrain en forêt communale


7ème délibération :     Désignation et identification d’un chemin d’exploitation classé à tort rural


8ème délibération :      Instauration d’un tarif solidaire et responsable pour la facturation de l’eau potable – Nouvelle grille de la tarification de l’eau 2012


Questions diverses

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