Pour Roquevaire, Tout Roquevaire, Rien que Roquevaire


                                    ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
                                                               DU 21 NOVEMBRE 2011 
       

1ère délibération             Attribution d’une subvention complémentaire à la coopérative de l’école primaire de Lascours

2ème délibération :          Révision n° 5 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération «Restaurant scolaire et salle polyvalente à Pont de l’Etoile »

3ème délibération :          Révision n° 8 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération d’aménagement de la zone Saint Roch

4ème délibération :          Révision n° 1 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération d’aménagement de la crèche

  5ème délibération :          Révision n° 1 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de construction de la salle omnisports

  6ème délibération :          Décision modificative n° 3 au budget principal 2011 – Réajustement des crédits

  7ème délibération :          Admissions en  non valeur – Régie Municipale des Eaux – N° de liste 497360011

  8ème délibération :          Modification du règlement de la régie municipale des eaux

  9ème délibération :          Modification du bordereau de prix de la régie municipale des eaux

  10ème délibération :        Modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux

  11ème délibération :        Renouvellement de la convention « Santé et Travail - Médecine professionnelle et préventive’ pour la commune et la régie des eaux

  12ème délibération :        Dénomination école maternelle de Lascours

  13ème délibération :        Rapport Annuel technique et financier du service de l’Assainissement de la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile – Exercice 2010 (Rapport mis à la disposition des élus au Secrétariat Général)

  Questions diverses

 

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